Simone Sitbon

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(pub gratuite)

De: Simone Sitbon
suppléante, représentante de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
2°Au titre du collège des associations de protection de l'environnement agréées
en application de l'article L. 141-1, des associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 811-1 du code de la consommation et des associations reconnues d'utilité publique dans le domaine de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP2031169A(source BODD)
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Simone Sitbon
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Simone SITBON
chargée de mission environnement et développement durable à l'Union nationale des associations familiales, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
6° Au sein du collège composé de représentants des associations, organismes ou fondations œuvrant pour la préservation de la biodiversité
représentant des associations représentant le mouvement familial
Remplace:M. Pierre COUSIN
Groupe:
Comité national de la biodiversité
JORFTEXT000038712211(source JORF)
nomination
02 Juillet 201902/07/2019
De: SITBON Simone
titulaire, représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres de la formation des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Formation des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1628545A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Simone Sitbon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. -
membres représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
suppleant
JORFTEXT000033131615(source JORF)
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Simone Sitbon
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
VI. ―
membre représentant les associations représentant le mouvement familial et siégeant au Haut Conseil de la famille
Au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
suppleant
JORFTEXT000028323174(source JORF)
nomination
14 Décembre 201314/12/2013
De: Simone Sitbon
chargée de mission environnement et développement durable au sein de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre des représentants des associations de défense de la santé, des consommateurs ou de l'environnement
Suppléants
Groupe:
Commission des produits chimiques et biocides
suppleant
DEVP1027420A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Simone Sitbon
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations compétentes
dans le domaine de la santé agréées au niveau national
Suppléant
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000792315(source JORF)
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Sitbon (Simone)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément etd'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
outre les cinq représentants de l'Etat énumérés à l'article 1er de l'arrêté du
23 juillet 1992
Au titre des représentants des organisations de consommateurs
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
JORFTEXT000000271554(source JORF)
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Sitbon (Simone)
au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations
concernées par la lutte contre le bruit
Suppléante
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000604053(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Sitbon (Simone)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi n° 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des organisations de consommateurs
membres du Conseil national de la consommation
membres titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000606155(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Sitbon (Simone)
au titre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléante
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000581519(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Sitbon (Simone)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des consommateurs et des utilisateurs
Au titre des organisations de consommateurs
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208119(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Sitbon (Simone)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des organisations de consommateurs
membres du Conseil national de la consommation
membres titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000585324(source JORF)
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: Sitbon (Simone)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des familles
Sur proposition de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
Union Nationale des Associations Familiales
JORFTEXT000000739111(source JORF)
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Sitbon (Simone)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article 6 du décret du
1er avril 1992
susvisé
de consommateurs
membres titulaires
Groupe:
Commission consultative relative à l'agrément
JORFTEXT000000201654(source JORF)
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Sitbon (Simone)
de l'Union nationale des assciations familiales
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
Conseil national du bruit
suppleant
JORFTEXT000000362864(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.